Frais de port et taxes

Les prix s’entendent départ entrepôt, TVA et toutes autres taxes non comprises qui seront facturées en plus. Nos prix sont modifiables sans préavis.
Nos offres et nos listes de prix correspondent au tarif en vigueur au moment de la conception de nos catalogues ou tarifs et ne nous engagent pas au-delà.
En cas de modification des tarifs constructeurs, ou de hausse sensible du cours de certaines devises dans lesquelles sont effectués nos achats, les conditions de notre offre pourront être revues dans les mêmes proportions.
En tout état de cause, les marchandises seront facturées aux conditions des tarifs SQP France en vigueur au moment de la date de fourniture, indépendamment du prix auquel elles auraient été confirmées.
Toute annulation partielle de commande emporte révision des remises éventuellement accordées.

Tous les droits de taxes actuellement applicables ou qui viendraient à l’être seront facturés en sus (par exemple redevance pour copie privée) et nets de tout escompte.

Taxes Copie privée pour NAS : 
conformément à la Décision du ministère de la culture et de la communication, décision du 20 septembre 2010, prévue à l’article L. 311-5 du code de la propriété intellectuelle relative à la rémunération pour copie privée, les NAS vendus par SQPne sont pas assujettissables aux taxes copies privées car ces supports de stockage externes appartiennent à des systèmes présentant l’une des caractéristiques suivantes :
– systèmes de stockage qualifié(s) et certifié(s) pour pouvoir fonctionner simultanément avec au moins trois systèmes d’exploitation ;
– systèmes de stockage utilisables exclusivement dans le cadre d’un environnement technique professionnel, c’est-à-dire avec des équipements complémentaires tels que des serveurs, des racks ou autres. Ceci inclut les supports de stockage NAS (Network Attached Storage) destinés à être montés dans des racks (version dite “Rackmount”). »

En fonction des zones de livraison, du volume et du poids du matériel expédié, nous utilisons les services de différents transporteurs, en qui nous avons confiance.

Livraison; frais de port, délai de livraison et réception des marchandises.

Frais de port, livraison et délai

Les conditions de participation aux frais de livraison, de conditionnement et frais administratifs sont les suivants pour la France métropolitaine:
- Pour les commandes inférieures à 150 euros H.T : 50 Euros H.T de frais forfaitaires administratifs par adresse de livraison, auxquels s’ajoutent les frais de transport de 24 euros H.T.
- Pour les commandes supérieures à 150 euros H.T : 24 Euros H.T pour une livraison standard sous 24 heures et pour un poids inférieur à 20 kg
- Franco de port, d’emballages et de frais administratifs pour les commandes supérieures à 765 Euros hors taxes pour une livraison standard sous 24 heures, et pour un poids inférieur à 20 kg
- Pour toute expédition dont le poids serait supérieure à 20 Kg une participation supplémentaire sera facturé :

-30€ HT pour un poids compris entre 20 et 50 kg, pour une expédition par messagerie classique,
-62€ HT pour un poids compris entre 50 et 80 kg, pour une expédition par messagerie classique,
-62€ HT pour un poids compris entre 20 et 50 kg, pour une expédition par messagerie express,
-90€ HT pour un poids compris entre 50 et 80 kg, pour une expédition par messagerie express

- Toute livraison même partielle sera soumise à ces conditions.
- Pour tout enlèvement, le matériel est mis à disposition du client pour une durée de 5 jours, passé ce délai le produit sera réintégré dans le stock.
- Pour toute livraison à J+1 avant 9h00 ou 10h00 (selon le code postale de la ville à livrer), des frais supplémentaires de 12 euros seront facturés.
- Pour toute livraison, le samedi matin, des frais supplémentaires de 12 euros seront facturés.
- Les frais de contre remboursement sont à la charge du client et s’élèvent à 20 euros HT.

Si vous souhaitez un mode d’expédition particulier (Chronopost, transporteurs spéciaux…) ou si vous souhaitez contracter une assurance couvrant le transport, veuillez le préciser sur votre commande. Les frais supplémentaires éventuels d’expédition ou d’assurance vous seront alors facturés selon le barème en vigueur auprès du transporteur.

Livraison en Corse

Une participation aux frais de transport, frais administratif et de conditionnement de 40 € HT sera facturée taxes pour une livraison standard, et pour un poids inférieur à 20 kg. Pour toute expédition dont le poids serait supérieure à 20kg, votre conseiller SQP vous calculera le surcout suivant le mode d’expédition choisi.

Livraison en DOM TOM et hors France:

Les frais de port sont à la charge du client et les délais peuvent varier de 3 à 6 jours.
Les paiements se font par crédit documentaire irrévocable ou virement bancaire au moment de la commande.
Les délais de livraison sont donnés au client à titre indicatif et le dépassement de ces délais ne peut donner lieu, ni à dommages-intérêts, ni indemnisation, ou annulation des commandes en cours, sauf stipulation écrite expresse contraire.

Livraison à un client final.

Les frais engendrés par une livraison à une adresse différente de l’adresse de facturation s’élèvent à 12 Euros H.T par adresse de livraison (voir détail chapitre 6.2) pour toute commande supérieure à 100€ HT , auxquels s’ajoutent les frais d’expédition classiques ( voire 6.1.Frais de port, livraison et délai )

Gestion et livraison des reliquats

 SQP ne facture aucun frais supplémentaire pour la gestion d’un reliquat dont le montant est supérieur à 60€ HT.

Ramassage d’un colis par SQP

Les frais engendrés par le ramassage d’un colis par notre transporteur s’élèvent à 24 Euros H.T